Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMOSEM
HORTICOLOR

Numéro de dépôt :
1215756
Date de dépôt :
07/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2002

Présentation de la marque MEMOSEM

Déposée le 7 juin 1982 par HORTICOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORTICOLOR, domicilié(e) Immeuble Actitec 10-12 Espace Henry Vallée - Parc Scientifique Tony Garnier, 69007 LYON (dossier no 2002788) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2002788) - France.

La marque MEMOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMOSEM est expirée depuis le 7 juin 2002.

HORTICOLOR a également déposé les autres marques suivantes : HORTICOLOR , horti@home , RUPLAN , JARDISCOPE , LA TAILLE TRANQUILLE , PHOTOFLOR , (Marque figurative) , KAPSICOM , FOTOFLOR


HORTICOLOR - Immeuble Actitec 10-12 Espace Henry Vallée - Parc Scientifique Tony Garnier, 69007 LYON (dossier no 2002788) - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2002788) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1992 n°2002788 - Publication au BOPI 1992-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62256 - Publication au BOPI 1992-04-15

Une plaquette d'identification des semis par fichage en terre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.